Article 1 — Identification du vendeur

Atelier Meya — Amélia Hall 1 Montée Cardinal Decourtray, 69005 Lyon, France Email : ateliermeyacontact@gmail.com SIRET : 988 362 372 000 19 Auto-entrepreneur — TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Article 2 — Produits

Les produits proposés sont des pièces artisanales uniques ou en très petite série, fabriquées à la main en France. Chaque pièce étant unique, elle peut présenter de légères variations. Les photos sont contractuelles.

Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. Atelier Meya se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 — Commande

Toute commande vaut acceptation des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par email. Atelier Meya se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de problème d'approvisionnement ou de litige relatif à une commande antérieure.

Article 5 — Livraison

Les commandes sont préparées et expédiées dans un délai de 13 jours ouvrés à compter de la confirmation de commande. Une fois expédiée, la livraison est estimée entre 5 et 10 jours ouvrés supplémentaires en France métropolitaine. Pour les livraisons internationales, les délais varient selon la destination et le transporteur.

Atelier Meya ne saurait être tenu responsable des retards liés aux transporteurs ou à des événements de force majeure.

Lors de la réception, si le colis est endommagé, le Client doit refuser la livraison ou noter l'état du colis sur le bon de livraison du transporteur. Sans cette mention, Atelier Meya ne pourra pas procéder à un échange ou remboursement.

Pour toute livraison hors Union Européenne, des taxes et droits de douane peuvent s'appliquer à la réception du colis. Ces frais sont entièrement à la charge du client.

Article 6 — Retours et remboursements

Conformément à la loi, vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation. Pour tout retour, le Client doit contacter Atelier Meya à l'adresse ateliermeyacontact@gmail.com en indiquant son numéro de commande.

Les articles doivent être retournés dans leur état d'origine, non portés, non lavés, à l'adresse suivante : Atelier Meya — Amélia Hall, 1 Montée Cardinal Decourtray, 69005 Lyon, France. Les frais de retour sont à la charge du client.

Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception et vérification du retour, selon le mode de paiement utilisé lors de la commande.

Toute commande personnalisée (broderie sur mesure, pièce unique créée à la demande) ne pourra être ni reprise ni remboursée.

Article 7 — Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont pas transmises à des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de vos données en contactant : ateliermeyacontact@gmail.com

Article 8 — Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Le droit français est applicable. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.